Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCHsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JOURNAL DU CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCHsociété par actions simplifiée domicilié(e) 3, Chemin de Bluche,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 685 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque LE JOURNAL DU CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCH SAS société par actions simplifiée - 3, Chemin de Bluche,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France - SIREN 343685897
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Bandes magnétiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques magnétiques, tous ces produits étant préenregistrés. Produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, prospectus, brochures, calendriers, tous ces produits étant proposés soit sous forme papier, soit sous forme numérique, notamment via le réseau Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations en ligne, par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; services de messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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